Les périodes de travail que vous avez effectué à l’étranger peuvent vous apporter des droits en France. Cependant, les règles diffèrent selon statut (1) et les pays (2.)

1. Détachement – expatriation quelles différences?

Lors d’un détachement, vous restez rattaché à votre entreprise, celle-ci cotise donc comme si vous travaillez en France, vous obtenez vos trimestres et vos points AGIRC ARRCO de la même manière que si vous aviez continué votre activité sur le territoire.

Cependant, les règles sont différentes lorsque vous êtes expatriés : les règles applicables vont dépendre du lien entre la France et le pays en question.

2. Les règles selon les pays

Les accords internationaux : La France a signé des accords internationaux avec de nombreux pays. Ainsi, lorsque vous avez travaillé dans un pays signataire d’un accord avec la France, vos trimestres pourront être comptabilisés dans votre carrière pour l’atteinte du taux plein.

Les règlements européens : Les périodes accomplies dans les Etats signataires des règlements européens sont retenues dans votre carrière. Celles-ci sont généralement converties lorsqu’elles sont exprimées autrement qu’en trimestre. Les règles de conversion diffèrent selon que le pays soit un régime fondé sur 5, 6 ou 7 jours, selon les cas, 1 trimestre sera validé tout les 66, 78 ou 90 jours.

La règle générale étant le régime fondé sur la semaine de 6 jours.

Mais que se passe-t-il si vous avez travaillé dans plusieurs pays ?

La réponse dépend des pays :

1^ère hypothèse : Vous avez travaillé dans 2 pays européens, dans ce cas, l’intégralité de vos différentes périodes seront prises en compte dans le calcul de votre retraite française pour son taux et entrera aussi dans le calcul de la carrière longue.

2^ème hypothèse : Vous avez travaillé dans 1 pays européen, et 1 pays lié par un accord international, dans ce cas, c’est la période du pays qui vous rapporte le plus de trimestres qui sera retenue.

3^ème hypothèse : Vous avez travaillé dans 2 pays liés par un accord international, dans ce cas, il n’est pas possible de cumuler les 2 pays, sauf s’il existe une convention tripartite, sinon il sera alors retenu la période du pays qui vous rapporte le plus de trimestres.

4^ème hypothèse : Vous avez travaillé dans un pays non signataire des règlements européens, et non lié par un accord international, dans ce cas, la période ne pourra pas être comptabilisée.

Il s’agit uniquement des « grandes règles » car l’expatriation est complexe et mérite un accompagnement. C’est la raison pour laquelle Origami&Co est là pour répondre à vos questions et comptabiliser en lien avec les caisses toutes vos périodes d’activité à l’étranger !

Souvent, le taux plein est alors plus tôt que prévu…